Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Actes Sud
/
éditions de l'AN 2
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

éditions de l'AN 2
Actes Sud, SA

Numéro de dépôt :
3185172
Date de dépôt :
19/09/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/09/2022
éditions de l\'AN 2 de Actes Sud

Présentation de la marque éditions de l'AN 2

Déposée le 19 septembre 2002 par la Société Anonyme (SA) Actes Sud auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « éditions de l'AN 2 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-44 du 31 octobre 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Actes Sud domicilié(e) Le Méjan, Place Nina-Berberova - 13633 - ARLES Cedex - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Actes Sud domicilié(e) Le Méjan, Place Nina-Berberova - 13633 - ARLES Cedex - France.

La marque éditions de l'AN 2 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3185172.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque éditions de l'AN 2 est expirée depuis le 19 septembre 2022.

Actes Sud a également déposé les autres marques suivantes : DIDASCALIES , LES PORTES DU VOYAGE , les petits mots , L'Ouest, le vrai , Encore une fois... , Les Petits Bonheurs , Jean-Michel le caribou , Mondes sauvages , L'ESTIVE , DONG !


Actes Sud, SA - Le Méjan, Place Nina-Berberova - 13633 - ARLES Cedex - France


Actes Sud - Le Méjan, Place Nina-Berberova - 13633 - ARLES Cedex - France


Inscription le 21 août 2008 - Transmission totale de propriété n°480093 - Publication au BOPI 2008-08-21

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-09

Publication - Publication le 31 oct. 2002 au BOPI 2002-44

Renouvellement sans limitation le 14 juin 2012 n°2501867 - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-06-14

Publication de livres